1 - Éditeur
Le site de vente en ligne de bijoux www.vicvaylen.com est édité par Victor Viellet, auto-entrepeneur dispensé d'immatriculation en application de l'article L 123-1-1 du code du commerce.
N° Siren : 489 107 193
Téléphone : +33 (0)6 19 89 75 68
Courriel : vicvaylen1@gmail.com
La société est dispensée de TVA en application de l'article 293B du CGI.
2 - Publication
Le directeur de publication du site www.vicvaylen.com est Victor Viellet
3 - Hébergeur
OVH – 2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
4 - Création du site
Site développé par Rémi Carles, www.remicarles.fr
L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
- Le site est la propriété exclusive de l'entreprise Victor Viellet, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins, photos et modèles droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse, brevet et tout droit de propriété intellectuelle.
- L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.